LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 445 238 264, est actuellement en activité depuis 30 ans et 6 mois. Sa date de création déclarée remonte au 7 mai 1996.
Sur le plan économique, LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de PONTARLIER (25300).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 2 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 69 445 238 264.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS
- Nom commercial / Enseigne
- LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS
- Numéro SIREN
- 445 238 264Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 69 445 238 264(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 445 238 264 00011
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 7 mai 1996(il y a 30 ans et 6 mois)
- Date de début d'activité
- 1 janvier 2008
- Tranche d'effectifs salariés
- 1 ou 2 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés2 au total
Aucun établissement secondaire répertorié.
Questions fréquentes sur LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS ?
Quelle est l'adresse du siège social de LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS ?
L'entreprise LES FOULQUES DU HAUTS DOUBS est-elle toujours en activité ?
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