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ActiveNAF 2025 : 94.99Y

TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT

SIREN 750 707 291Association déclaréeAPE 94.99ZCréée il y a 15 ans et 4 mois

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 750 707 291, est actuellement en activité depuis 15 ans et 4 mois. Sa date de création déclarée remonte au 28 juillet 2011.

Sur le plan économique, TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de LEPUIX (90200).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 2 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 38 750 707 291.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT
Nom commercial / Enseigne
TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT
Numéro SIREN
750 707 291Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 38 750 707 291(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
750 707 291 00019
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité prévisionnelle NAF 2025
94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
28 juillet 2011(il y a 15 ans et 4 mois)
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés2 au total

Questions fréquentes sur TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT ?
Le numéro SIREN de TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT est le 750707291 (750 707 291). Le SIRET de son siège social est le 75070729100019 (750 707 291 00019).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT est FR 38 750 707 291 (FR38750707291).
Quelle est l'adresse du siège social de TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT ?
Le siège social de l'entreprise TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT est situé à l'adresse déclarée suivante : 8 RUE DU MOULIN 90200 LEPUIX.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT est 94.99Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".
L'entreprise TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise TERRITOIRE DE BELFORT NATURE ET ENVIRONNEMENT est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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