P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 797 864 071, est actuellement en activité depuis 19 ans et 1 mois. Sa date de création déclarée remonte au 22 octobre 2007.
Sur le plan économique, P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BAYEL (10310).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 49 797 864 071.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES
- Nom commercial / Enseigne
- P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES
- Numéro SIREN
- 797 864 071Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 49 797 864 071(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 797 864 071 00015
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 22 octobre 2007(il y a 19 ans et 1 mois)
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES ?
Quelle est l'adresse du siège social de P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES ?
L'entreprise P'TITE ASSOC' DES ECOLES BAYELLOISES est-elle toujours en activité ?
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