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ActiveNAF 2025 : 94.99Y

ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL

SIREN 844 375 436Association déclaréeAPE 94.99ZCréée il y a 8 ans et 8 mois

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 844 375 436, est actuellement en activité depuis 8 ans et 8 mois. Sa date de création déclarée remonte au 13 mars 2018.

Sur le plan économique, ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BAYEL (10310).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 32 844 375 436.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL
Nom commercial / Enseigne
ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL
Numéro SIREN
844 375 436Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 32 844 375 436(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
844 375 436 00012
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité prévisionnelle NAF 2025
94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
13 mars 2018(il y a 8 ans et 8 mois)
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL est le 844375436 (844 375 436). Le SIRET de son siège social est le 84437543600012 (844 375 436 00012).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL est FR 32 844 375 436 (FR32844375436).
Quelle est l'adresse du siège social de ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL ?
Le siège social de l'entreprise ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL est situé à l'adresse déclarée suivante : 2 RUE DE LA BELLE VERRIERE 10310 BAYEL.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL est 94.99Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".
L'entreprise ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise ASSOCIATION PATRIMOINE ET CULTURE DE BAYEL CITE DU CRISTAL est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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