ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 902 034 347, est actuellement en activité depuis 5 ans et 4 mois. Sa date de création déclarée remonte au 6 juillet 2021.
Sur le plan économique, ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BAYEL (10310).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 60 902 034 347.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL
- Nom commercial / Enseigne
- ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL
- Numéro SIREN
- 902 034 347Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 60 902 034 347(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 902 034 347 00010
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 6 juillet 2021(il y a 5 ans et 4 mois)
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL ?
Quelle est l'adresse du siège social de ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL ?
L'entreprise ASSOCIATION TIERS-LIEU BAYEL est-elle toujours en activité ?
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